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Attention : les informations présentes sont anciennes et ne sont peut-être plus à jour. Pensez à vérifier les informations sur les sites officiels des établissements ;-)
Nouvelles Plaques d'Immatriculation
Mercredi, 15 Avril 2009 21:14

Nouvelles Plaques d'Immatriculation

Les plaques d'immatriculation se mettent à jour. Entrée en vigueur du nouveau format le 15 avril 2009 pour les nouvelles voitures.

    A partir du 15 avril 2009, toutes les nouvelles voitures seront identifiées avec le nouveau format officiel : 2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret et 2 lettres. Le modèle AA-123-AA est un exemple. Les plaques d'immatriculation sont à caractères noirs sur fond blanc. Ce nouveau système est appelé Système d'immatriculation des véhicules (SIV).

 

L'attribution d'un numéro d'immatriculation à une voiture se fera directement par les garagistes et les concessionnaires, il n'est plus nécessaire de faire la demande à la préfecture. La préfecture enregistre la demande du concessionnaire et envoie alors le certificat d'immatriculation original à l'acheteur dans le délai d'une semaine.

Le document provisoire fourni par le concessionnaire est valable un mois. La plaque d'immatriculation provisoire devient obsolète, le véhicule possède lors de son achat la plaque qu'il gardera tout au long de sa vie, même en cas de revente jusqu'à sa destruction.

 Nouvelles Plaques d'immatriculation

Le signe d'une région

Sur le côté droit de la plaque d'immatriculation et sur fond bleu, le numéro d'une région et son logo correspondant seront apposés. Cette région est choisie par l'acheteur, qu'il soit rattaché ou non de la région, et qui peut décider de la changer quand il le souhaite.

Les Dijonnais pourront donc afficher la région Bourgogne sur la plaque d'immatriculation de leur nouveau véhicule.

 

Les véhicules d'occasion soumis au nouveau format dès le 15 juin 2009

A partir du 15 juin 2009, les véhicules d'occasion possédant l'ancien système d'immatriculation devront obtenir une nouvelle plaque de la même façon que les nouvelles voitures.

En cas de changement de la carte grise, par exemple avec un déménagement, le nouveau format sera aussi adopté pour la voiture.

 

A retenir

Un format basé sur le modèle AA-123-AA.

Le choix de la région laissée au choix du propriétaire de la voiture.

Dès le 15 avril 2009 pour les nouveaux véhicules.

Dès le 15 juin pour les véhicules d'occasion.

 

Retrouvez la présentation officielle du nouveau système d'immatriculation sur le site du Ministère de l'Intérieur.